Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关规定是《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切是，少数民族、特别是罗姆人，在劳场比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调国际支助以捐助与自然灾害有关预防管理及重建方面进行更好、更有效协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先意思吧，最好别走不用要路途，这儿交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它内容已经体现在不允许违背强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关核心职能当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式话)装有文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解释，括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙同意南非和纳米比亚的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项应留在《示范法》中还挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的，少数民族、特别罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款否应当保留，因为的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个关规定是《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切是，数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关预防管理及重建方面进行更好、更有效协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先意思吧，最好别走不用路途，这儿交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否当保留，因为它内容已经体现在不允许违背强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关核心职能当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解，包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代意南非和纳米比亚代的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项应留在《示范法》中还挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的，少数民族、特别罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款否应当保留，因为的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关规定《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术解释，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项应留在《示范法》中还挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关，少数民族、特别罗姆人，在劳动力市场比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动际支助以捐助与自然灾害有关预防管理及重建方面进行更好、更有效协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先意思吧，最好别走不用要路途，这儿交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款否应当保留，因为它内容已经体现在不允许违背强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关核心职能当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果最终形式话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二第5第6目—36的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二第5第6目—3、56的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二第5第6目—3、56的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相的规定是《刑法典》第95条第1(a)、(e)(g)。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

，于违反第十四条第3(戊)的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)(e)减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)(i))。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)(三)所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)3(b)及(c)的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)是否应当保留，为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)(e)节所述内档板端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解，包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代意南非和纳米比亚代的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项应留在《示范法》中还挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的，少数民族、特别罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款否应当保留，因为的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。